Conseil Communautaire

01/06/2012

Un Conseil Communautaire a eu lieu ce jeudi 31mai 2012 à 18h00 dans la salle du Conseil de la Mairie de Villefranche de Rouergue, tous les points à l’ordre du jour ont été approuvés à l’unanimité :

 1- Convention relative au label Information Jeunesse de l’association Village Douze

 2- Convention avec le Conseil Départemental d’Accès au Droit  pour la mise en place d’un Point d’Accès au Droit dans le bâtiment Interactis

3- Ressources humaines : mise à jour du régime indemnitaire

4- Ressources humaines : détermination du taux de promotion pour les avancements de grade

5- Plan Départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux 

6- Présentation du rapport d’activités 2011 de la Communauté de Communes du Villefranchois

 7- Présentation du rapport d’activités 2011 du Centre d’Enfouissement Technique de Solozard

 


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