Conseil Communautaire

28/09/2012

Un Conseil Communautaire s'est déroulé jeudi 27 septembre 2012 à 18h00 dans la salle de conférence d'INTERACTIS chemin de Treize Pierres à Villefranche de Rouergue. Tous les points à l'ordre du jour ont été approuvés à l'unanimité.

Points à l'ordre du jour approuvés à l'unanimité :

    1-     Périmètre du schéma de cohérence territoriale ouest Aveyron

     2-     Finances : Décision modificative n°1 – Budget principal

    3-     Convention avec l’Association « La Recyclerie du Rouergue » dans le cadre de la compétence – Protection et mise en valeur de l’environnement

     4-     Convention entre la Communauté de Communes du Villefranchois et l’Université Rurale Quercy Rouergue (URQR)

     5-     Subvention d’investissement à la Société d’Economie Mixte de l’Abattoir Du Villefranchois

     6-     Tarifs de location des bureaux pour les entreprises en pépinière

     7-     Administration : Mise à disposition de bureaux dans le bâtiment de Treize Pierres

    8-     Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs de la Communauté de Communes du Villefranchois

     9-     Administration générale : Indemnité versée à un stagiaire travaillant à la Communauté de Communes du Villefranchois, sur le thème de l’animation du tri sélectif

     10-  Administration générale : Indemnité versée à un stagiaire travaillant à la Communauté de Communes du Villefranchois, au Service Public d’Assainissement Non Collectif

     11- Environnement : Programme local de prévention des déchets en collaboration avec l’A.D.E.M.E. 

    12 - Environnement : fête du tri et du réemploi : organisation de jeux concours


     

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