Conseil Communautaire

10/12/2013 au 13/12/2013

Un Conseil Communautaire aura lieu ce jeudi 12 décembre 2013 à 18H30 dans la grande salle de conférence du bâtiment INTERACTIS chemin de Treize Pierres à Villefranche de Rouergue; 

Ordre du jour :

  • 1- VOIRIE : Demande de subvention DETR - Programme voirie 2014
  • 2- FINANCES : Versement d'une somme de 10 000 € à la Communauté de Communes Lot Célé suite au départ de la Commune de Laramière de cet EPCI                      
  • 3- FINANCES : Décision Modificative N°1 du Budget Principal
  • 4- ENVIRONNEMENT : Mise en place d'une convention avec la Communauté de Communes Villeneuvois, Diège et Lot et le SMIRTOM de la Région de Figeac
  • 5- ECONOMIE : Versement d'une subvention à l'entreprise NUTRI SERVICE pour son programme d'investissement
  • 6- ECONOMIE : Versement d'une subvention à la société d'économie mixte des abattoirs du Villefranchois (SEMAV) pour son projet immobilier
  • 7- ECONOMIE : Versement d'une subvention à l'entreprise Lisi pour son projet immobilier sur la zone d'activités de la Glèbe
  • 8- ECONOMIE : Demandes de subventions pour l’amélioration des réseaux de la Zone d'Activités (ZA) de la Glèbe
  • 9- ECONOMIE : Modification du règlement du 2ème lotissement de la Glèbe
  • 10- ECONOMIE : Résiliation de bail sur la réserve foncière de la zone d'activités de La Glèbe
  • 11- ECONOMIE : Achat des parcelles cadastrées ZB 77, 78 et 79 sur la commune de La Rouquette
  • 12- ECONOMIE : Autorisation donnée au Président de vendre les terrains jouxtant le lotissement n°2 de la Zone d’Activités de la Glèbe cadastrés ZB 75 et ZB 77 sur la commune de La Rouquette

                      

 

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