Conseil Communautaire

25/04/2014

Le Conseil Communautaire s'est réuni le jeudi 24 avril 2014 à 18H30 dans la salle de conférence du bâtiment INTERACTIS chemin de Treize Pierres à Villefranche de Rouergue; 

A l'ordre du jour :

 

1- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Villefranchois

2- Constitution de la Commission d'Appel d'Offres

3- Election des représentants au SYDOM : Syndicat Mixte Départemental pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés

4- Election des représentants au SMOA  : Syndicat Mixte Ouest Aveyron

5- Election d'un représentant au SMICA : Syndicat Mixte pour l'informatisation des Collectivités Aveyronnaises

6- Election des représentants au sein de l'Association pour le Développement du Pays Rouergue Occidental

7- Election d'un représentant au sein du Groupe d'Action Locale dans le cadre du programme européen Leader +

8- Election d'un représentant au sein du Parc naturel régional des Causses du Quercy

9- Election d'un représentant pour la Commission Locale d'Information et de Surveillance pour le CET de Solozard

10-Désignation d'un représentant au sein du Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées

11- Désignation d'un délégué référent auprès du Comité National d'Action Sociale

12- Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes du Villefranchois au sein du Conseil d'Administration du Comité Foire Exposition

13-Désignation d'un représentant au sein de Village 12

14- Attribution des indemnités au Président et aux Vice-Présidents

15- Finances : Recouvrement des recettes : autorisation permanent et générale de poursuites au comptable public

 

voir les délibérations du Conseil Communautaire

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



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