Conseil Communautaire

16/05/2014

Le Conseil Communautaire s'est réuni le jeudi 15 mai 2014 à 18H30 dans la salle de conférence du bâtiment INTERACTIS chemin de Treize Pierres à Villefranche de Rouergue.

A l'ordre du jour :

1-   Mise en place de la Commission Locale d'Evaluation de Transfert de Charges

2-   Approbation du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Villefranchois

3-   Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes du Villefranchois au sein du
conseil de surveillance de l'hôpital de Villefranche de Rouergue

4- Economie : Demande de subvention auprès de la Région Midi-Pyrénées pour la réalisation du Plan d'Actions Pépinière 2014

5- Economie : Achat et location de l'usine de la société Blanc Aéro Industrie située rue Jean Vaurs à Villefranche de Rouergue

6- Economie : Demandes de subventions pour l’amélioration des réseaux de la Zone d'Activités de la Glèbe                                    

7- Finances : Prise en charge des restes à recouvrer de la commune de Laramière

8- Ressources Humaines : Gratification versée à une étudiante stagiaire au sein de la Communauté de Communes

9- Ressources Humaines : Recrutement d’un agent contractuel au grade d'adjoint technique 2ème classe sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

10- Environnement : Sécurisation du haut de quai de la déchèterie : validation du plan de financement et
demande de subvention auprès de l’ADEME

11- Prévention des déchets : Opération de mise à disposition de lombricomposteurs et mise en place d'aires de compostage collectif : validation du plan prévisionnel de financement et fixation des prix

les délibérations du Conseil Communautaire

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