Conseil Communautaire

27/06/2014



Le Conseil Communautaire s'est réuni le jeudi 26 juin 2014 à 19H00 dans la salle de conférence du bâtiment INTERACTIS chemin de Treize Pierres à Villefranche de Rouergue.

A l'ordre du jour :

1-Travaux : Approbation du marché de sécurisation  des quais de la déchetterie du Villefranchois                                    

2- Transport : Consultation relative au Transport à la Demande          

3- Economie : Constitution du comité de sélection de la pépinière d’entreprises      

4- Economie : Autorisation donnée au Président de vendre une parcelle jouxtant le lotissement n°2 de la Zone d’Activités de la Glèbe cadastrée ZE 42 sur la commune de Savignac                 

5- Finances : Prise en charge du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) par la Communauté de Communes du Villefranchois au titre de l’année 2014

6- Ressources Humaines : Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion

7- Ressources humaines : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade

8- Ressources humaines : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels (emplois non permanents)

9- Ressources humaines : Adhésion au contrat d’assurance groupe des risques statutaires au 01/01/2014

10- Election des représentants de la Communauté de Communes du Villefranchois au sein de l’Association pour le Développement du Pays Rouergue Occidental

11- Désignation d’un représentant aux conseils d’administration du Lycée Professionnel et du Lycée Général et Technologique Raymond Savignac  

12- Rapport d’activité 2013 de la Communauté de Communes du Villefranchois

 

13- Rapport d’activité 2013 de la pépinière d’entreprises « Interactis Entreprendre »

voir les délibérations

                                                                                                  

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