Conseil Communautaire

13/11/2014

Un Conseil Communautaire a eu lieu ce jeudi 20 novembre 2014 à 18h30 dans la grande salle de conférence du bâtiment INTERACTIS.

Points approuvés à l'unanimité :

  1. Administration générale : Constitution des commissions permanentes
  2. Administration générale : Création des commissions spécifiques
  3. Création du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) Centre Ouest Aveyron
  4. Environnement: Convention de partenariat avec le SYDOM Aveyron pour la gestion du quai de transfert provisoire de la collecte sélective
  5. Environnement : Signature d'un contrat entre Eco-Mobilier et le SYDOM Aveyron pour la mise en œuvre de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) dédiée aux déchets d'éléments d'ameublement (DEA
  6. Environnement: Convention avec la Communauté de Communes du Plateau de Montbazens pour l'entretien et la surveillance de la décharge réhabilitée des Mansies
  7. Autorisation de signer des protocoles d'accord avec des personnes privées pour la mise en place de points de regroupements
  8. Convention avec l'association "La Recyclerie du Rouergue" dans le cadre de la compétence "Protection et mise en valeur de l'environnement"
  9. Rapport 2013 du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la Communauté de Communes du Villefranchois pour lire le rapport cliquer ici

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