Conseil Communautaire

12/12/2014

Conseil Communautaire du jeudi 11 décembre 2014, tous les points à l'ordre du jour ont été approuvés à l'unanimité :

Points à l'ordre du jour :

    • FINANCES: Décision modificative n°1 - Budget principal
    • FINANCES: Décision modificative n°1 - Budget annexe du SPANC
    • FINANCES: Décision modificative n°1 - Budget annexe Pépinière
    • FINANCES: Durée d'amortissement des biens de la Communauté de Communes du Villefranchois
    • FINANCES: Vote des tarifs 2015 de la Communauté de Communes du Villefranchois
    • FINANCES: Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) FINANCES: Vote d'une subvention pour le financement des travaux relatifs à l'implantation d'une antenne de l'Ecole d'aides soignantes sur la commune de Villefranche de Rouergue
    • Convention entre la Communauté de Communes du Villefranchois et l'Université Rurale Quercy Rouergue (URQR)
    • TRAVAUX: Demande de subvention DETR - Programme voirie 2015
    • Approbation du projet de déploiement du réseau d'initiative publique très haut débit

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