Conseil Communautaire

02/03/2015

Un conseil communautaire a eu lieu jeudi  5 mars 2015 à INTERACTIS. Tous les points à l'ordre du jour ont été approuvés à l'unanimité.

Points à l'ordre du jour : 

Voir les délibérations en ligne 
    1- Délibération n°2015-005 : FINANCES: Débat d'Orientations Budgétaires 2015
    2- Délibération n°2015-006 : FINANCES: Versement d'une subvention à la Maison Commune Emploi Formation du Villefranchois (MCEF)
    3- Délibération n°2015-007 : ECONOMIE: Evolution des critères d'intervention pour l'aide à l'immobilier d'entreprise
    4- Délibération n°2015-008 : Adhésion à un groupement de commandes et autorisation donnée à un coordonnateur (SIEDA) de signer les marchés et/ou accords cadres et marchés subséquents
    5- Délibération n°2015-009 : TRAVAUX: Approbation du programme voirie 2015 et du dossier de consultation des entreprises
    6- Délibération n°2015-010 : TRAVAUX: Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les travaux de voirie
    7- Délibération n°2015-011 : TRAVAUX: Approbation du dossier de consultation de maîtrise d'œuvre pour la remise en état du pont de la Gasse
    8- Délibération n°2015-012 : TRAVAUX: Approbation du dossier de consultation des entreprises pour les travaux d'entretien de point à temps
    9- Délibération n°2015-013 : TRAVAUX: Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les travaux de point à temps
    10- Délibération n°2015-014 : ENVIRONNEMENT: Convention avec l'éco-organisme ECO-TLC
    11- Délibération n°2015-015 : ENVIRONNEMENT: Opération de mise à disposition de composteurs individuels et collectifs et de lombricomposteurs: validation du plan prévisionnel de financement et demande de subvention
    12- Délibération n°2015-016 : ENVIRONNEMENT: Convention pour la collecte et la valorisation des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE)

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