Conseil Communautaire

13/04/2015

Un conseil communautaire est prévu ce jeudi 16 avril 2015 à 18h30 à  INTERACTIS :

Points à l'ordre du jour :

1- FINANCES : Vote du Compte de Gestion 2014 - Budget principal
2- FINANCES : Adoption du compte administratif 2014 - Budget principal
3- Délibération n°2015-019 : FINANCES : Affectation des résultats du compte administratif 2014 - Budget principal
4- FINANCES : Vote du Compte de Gestion 2014 - Budget annexe de la Glèbe 2
5- FINANCES : Adoption du compte administratif 2014 - Budget annexe de la Glèbe 2
6- FINANCES : Vote du compte de gestion 2014 - Budget du SPANC
7- FINANCES : Adoption du compte administratif 2014 - Budget du SPANC
8- FINANCES: Affectation des résultats du compte administratif 2014 - Budget du SPANC
9- FINANCES: Vote du compte de gestion 2014 - Budget annexe de la pépinière d'entreprises
10- FINANCES: Adoption du compte administratif 2014 - Budget annexe de la pépinière d'entreprises
11- FINANCES: Affectation des résultats du compte administratif 2014 - Budget annexe de la pépinière d'entreprises
12- FINANCES: Fixation des taux concernant la cotisation foncière des entreprises, la taxe d'habitation, la taxe foncière (non bâti)
13- FINANCES: Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2015
14- FINANCES: Attribution de compensation et dotation de solidarité communautaire
15- FINANCES: Adoption du Budget Primitif 2015 - Budget principal
16- FINANCES: Adoption du Budget Primitif 2015 - Budget annexe de la Glèbe 2
17- FINANCES: Adoption du Budget Primitif 2015 - Budget du SPANC
18- FINANCES: Adoption du Budget Primitif 2015 - Budget de la pépinière d'entreprises
19- RESSOURCES HUMAINES: Modification du tableau des effectifs
20- Administration générale: Convention de servitude entre la Communauté de Communes du Villefranchois et ERDF à la ZA de la Glèbe
21- Convention relative au label Information Jeunesse de l'association Village Douze
22- Convention avec la commune de Saint-Rémy pour la réalisation de contrôles de systèmes d'assainissement non collectif
23- Acquisition de bennes à ordures ménagères - Approbation du choix de la commission d'appel d'offres
24- Acquisition des sacs poubelles - Approbation du choix de la commission d'appel d'offres

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